Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIR SANTE
Numéro de dépôt :
1241624
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
31/01/1993
Présentation de la marque CLAIR SANTE
Déposée le 31 janvier 1983 par LAULY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « CLAIR SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIR SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR SANTE est expirée depuis le 31 janvier 1993.
LAULY Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49